Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARMIS
MERIC Bernard

Numéro de dépôt :
97700523
Date de dépôt :
16/10/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/2007

Présentation de la marque CHARMIS

Déposée le 16 octobre 1997 par MERIC Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Le déposant est MERIC Bernard, domicilié(e) 116 route de Canéjan, 33170 GRADIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard JOSEPH Avocat - France.

La marque CHARMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARMIS est expirée depuis le 16 octobre 2007.

MERIC Bernard a également déposé les autres marques suivantes : CHARMEREINE , OBSESSION , OBSESSION , CHARMIS , FROU-FROU


MERIC Bernard - 116 route de Canéjan, 33170 GRADIGNAN - France


Bernard JOSEPH Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, sachets d'emballages en papier ou en matière plastique, imprimés, publications, revues journaux, catalogues, clichés photographies. Soutien-gorges, corsets, lingerie de dessous, bonnets et gants. Services de communication par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunication et de messagerie électronique par réseaux Internet. Service télématique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.